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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux de piscine et aux eaux de baignade artificielles)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux de piscine et aux eaux de baignade artificielles)


L'arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D.1332-2 du code de la santé publique susvisé est ainsi modifié :
I. - Le tableau : » B. Paramètres physico-chimiques » de l'annexe I est ainsi modifié :
1° Dans la colonne : « Notes » et aux lignes : « Chlore combiné », « Chlore disponible » et « Chlore libre actif » sont ajoutés les mots : « Ne concerne pas les bassins alimentés par de l'eau de mer » ;
2° Dans la colonne : « Notes » et à la deuxième ligne : « pH », après le mot : « minéralisée », est insérée la référence (1) et après le mot : « chlore », la référence « (1) » est supprimée ;
3° A la note : « (1) », après les mots : « eaux » et « salines », sont insérés une virgule et un point après le mot : « mg/L ».
II. - Le tableau : « B. Paramètres physico-chimiques et organoleptiques » de l'annexe II est ainsi modifié :
1° Dans la colonne : « Notes » et à la ligne : « Chlorures », la seconde occurrence du mot : « les » est remplacé par le mot : « des » ;
2° A la note : « (1) », après les mots : « eaux » et « salines », est insérée une virgule.