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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2024 fixant le classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2024 fixant le classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne)


L'article 1 er de l'arrêté du 8 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans la liste 4, après l'alinéa « Nantes-Atlantique ; », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Strasbourg-Entzheim (à compter du 1 er janvier 2026) ; »
2° Dans la liste 5, les mots : « Strasbourg-Entzheim ; » sont remplacés par les mots : « Strasbourg-Entzheim (jusqu'au 31 décembre 2025). » ;
3° Dans la liste 8, les mots : « Metz-Nancy-Lorraine (jusqu'au 30 novembre 2025) ; » sont remplacés par les mots : « Metz-Nancy-Lorraine (jusqu'au 15 avril 2026) ; »
4° Dans la liste 10, les mots : « Metz-Nancy-Lorraine (à compter du 1 er décembre 2025) ; » sont remplacés par les mots : « Metz-Nancy-Lorraine (à compter du 16 avril 2026) ; ».