Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du ministère chargé de la mer)

L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 2023 susvisé est remplacée par le document annexé au présent arrêté.