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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 24 août 2023 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au ministère chargé de la mer)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 24 août 2023 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au ministère chargé de la mer)


Le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 24 août 2023 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
«


Nombre maximal d'emplois

Responsabilités de 1er niveau

0

Responsabilités de 2e niveau

0

Responsabilités de 3e niveau

111

Responsabilités de 4e niveau

114


».