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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1245 du 18 décembre 2025 modifiant le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1245 du 18 décembre 2025 modifiant le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche)


L'article 10-1 du décret du 17 février 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dix-septième alinéa, l'année : « 2024 » est supprimée ;
2° Après la deuxième phrase du dix-neuvième alinéa, il est inséré la phrase suivante :
« En lien avec la délégation interministérielle aux jeux Olympiques et Paralympiques, elle contribue à la préparation des candidatures à l'organisation des grands événements sportifs et à l'organisation de ces événements. »