Articles

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »)


Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.