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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »)


L'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc du Bugey » est abrogé.