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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)


A l'article 1 er de l'arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1720682A), la ligne suivante est supprimée :


«-n° LA 34/06 “ Œufs de poules élevées en plein air ” ; ».