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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)


A l'article 1 er de l'arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722746A), la ligne suivante est supprimée :


«-n° LA 04/97 “ Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée ” ; ».