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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2025 portant modification d'agrément de deux entités de la Compagnie nationale du Rhône en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2025 portant modification d'agrément de deux entités de la Compagnie nationale du Rhône en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques)


A l'article 1er de l'arrêté du 21 octobre 2021 susvisé, les mots : « Direction de l'ingénierie et des grands projets (DIGP) » sont remplacés par les mots : « Direction de l'ingénierie (DI) ».