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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-982 du 26 novembre 2025 modifiant la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex M1 à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes d'éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-982 du 26 novembre 2025 modifiant la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex M1 à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes d'éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique)


L'annexe XLI de la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 modifiée susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


« ANNEXE XLI (*)
ASSIGNATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DE L'ANNEXE I


Zone principalement desservie : Beauvais.
Canal : 6C.
Adresse du site : lieudit le Moyeu Ferré, Butte des Marais, Aux Marais (60).
Altitude du site (NGF) : 173 mètres.
Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
5
90
0
180
0
270
6

10
4
100
0
190
0
280
7

20
3
110
0
200
0
290
7

30
2
120
0
210
1
300
7

40
1
130
0
220
2
310
7

50
1
140
0
230
2
320
7

60
0
150
0
240
3
330
7

70
0
160
0
250
4
340
6

80
0
170
0
260
5
350
6

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »