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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 modifiant les arrêtés du 16 mai 2024 relatifs à des programmes de financement destinés à encourager l'équipement numérique des structures hospitalières)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 modifiant les arrêtés du 16 mai 2024 relatifs à des programmes de financement destinés à encourager l'équipement numérique des structures hospitalières)


Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 16 mai 2024 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :


- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-dpi-couloir-hopital
- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-pfi-couloir-hopital