Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«


Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport


»,
sont ajoutées les lignes suivantes :
«


CQP « Animateur d'athlétisme » option « athlé forme santé »

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée

CQP « Animateur d'athlétisme » option « école d'athlé »

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée

CQP « Technicien sportif d'athlétisme » option « stade »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée

CQP « Technicien sportif d'athlétisme » option « demi-fond, marche, running, trail »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée


» ;
2° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Après la ligne :
«


Animateur d'équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026.

3

Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.


»,
est ajoutée la ligne suivante :
«


Accompagnateur de tourisme équestre

4

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre


» ;
b) Après la ligne :
«


CQP « enseignant activités équestres », jusqu'au 14 décembre 2027 (**).

4

Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques équestres.


»,
est ajoutée la ligne suivante :
«


CQP « Organisateur de randonnées équestres »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre et d'équitation


» ;
3° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes :
«


CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression.

CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance.

CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques.


»
sont remplacées par les six lignes suivantes :
«


CQP « animateur des activités gymniques », option « expression »

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression

CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance »

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance

CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique »

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques

CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « activités gymniques acrobatiques »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités gymniques acrobatiques

CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « gymnastique rythmique sportive »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en gymnastique rythmique sportive

CQP « technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression », option « twirling bâton »

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en twirling bâton


» ;
4° A l'activité « NATATION » :
La ligne :
«


CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « natation et disciplines associées », options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo »

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation et disciplines associées » options « natation course-eau libre », « natation artistique », « plongeon », « water-polo » ou au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon »

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.


».