Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale, en application des dispositions des articles L. 125-1 et L. 451-8 du code du patrimoine)

La liste des biens transférés à la ville de Valenciennes, annexée au présent arrêté, fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.