Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée)


A l'article 1er de l'arrêté du 26 septembre 2025 susvisé, les mots : « M. ARFAOUI Firas, né le 22 septembre 1976 à Tunis (Tunisie). » sont remplacés par les mots : « M. ARFAOUI Firas, né le 29 septembre 1976 à Tunis (Tunisie). »