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Article AUTONOME (Délégations parlementaires)

Article AUTONOME (Délégations parlementaires)


Sénat
Session ordinaire 2025-2026


Membres présents ou excusés


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 27 novembre 2025
Présents  : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, François Bonhomme, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Hervé Gillé, Gérard Lahellec, Guylène Pantel, Anne-Sophie Patru, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Nadia Sollogoub, Cédric Vial.
Excusés  : Céline Brulin, Corinne Féret, Pascale Gruny, Patrice Joly, Muriel Jourda, Pascal Martin, Pierre-Alain Roiron, Patricia Schillinger, Jean Pierre Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 27 novembre 2025
Présents  : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Béatrice Gosselin, Loïc Hervé, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Sylvie Valente Le Hir, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés  : Laure Darcos, Lauriane Josende, Marie Mercier, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 27 novembre 2025
Présents  : Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Annick Girardin, Micheline Jacques, Akli Mellouli, Saïd Omar Oili, Jean-Gérard Paumier, Évelyne Perrot, Évelyne Renaud-Garabedian, Robert Wienie Xowie.
En téléconférence  : Georges Naturel.
Excusés  : Marie-Do Aeschlimann, Audrey Bélim, Olivier Bitz, Christian Cambon, Stéphane Demilly, Jacqueline Eustache-Brinio, Jocelyne Guidez, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Alain Milon, Solanges Nadille, Marie-Laure Phinera-Horth, Laurent Somon, Rachid Temal.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 27 novembre 2025
Présents  : Michel Canévet, Gilbert Favreau, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Franck Menonville, Anne-Marie Nédélec, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés  : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Jérôme Darras, Laurence Garnier, Guillaume Gontard, Lauriane Josende, Else Joseph, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Anne-Sophie Romagny.


Convocations


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 4 décembre 2025, à 8 h 30, en salle Monory


- examen du rapport relatif à la compétence scolaire des collectivités territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis d'aménagement du territoire (Rapporteurs : MM. Bernard Delcros, Laurent Somon, Mme Corinne Féret et M. Bernard Buis) ;
- questions diverses.


Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 4 décembre 2025, à 9 heures, salle Médicis
Colloque, co-organisé avec l'Institute for small markets law & economics (ISLE), sur la croissance des économies ultramarines