Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Vendredi 28 novembre 2025
Commission des finances à 9 heures (Salle de la commission)
1° PLF pour 2026 - Examen des amendements de séance sur les articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2026, sous réserve du résultat des travaux à l'Assemblée nationale et de sa transmission (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 25 novembre à 18 heures
2° Questions diverses.
Convocations
Commission des affaires économiques
Mercredi 3 décembre 2025
A 9 h 30
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-François Fallacher, directeur général d'Eutelsat ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction, présentée par Mme Dominique Estrosi Sassone ;
3° Désignation d'un rapporteur sur l'actualisation du rapport d'information n° 528 (2018-2019) : « La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? » ;
4° Questions diverses.
Commission des affaires sociales
Mercredi 3 décembre 2025
A 9 heures
(Salle A213 - 2e étage Est)
1° Examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026) :
- Mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » (rapporteur pour avis : Mme Frédérique Puissat)
- Mission « Régimes sociaux et de retraites » et compte spécial « Pensions » (rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
- Mission « Santé » (rapporteure pour avis : Mme Florence Lassarade)
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par Mme Annie Le Houérou et plusieurs de ses collègues, visant à revaloriser les métiers du travail social (n° 501, 2024-2025) ;
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mardi 2 décembre 2025
A 16 heures
(Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits consacrés à l'Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2026
2° Examen du rapport pour avis de Mme Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits consacrés à la Recherche du projet de loi de finances pour 2026
3° Questions diverses
Mercredi 3 décembre 2025
A 9 heures
(Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Cédric Vial sur les crédits consacrés à l'Audiovisuel public du projet de loi de finances pour 2026
2° Examen du rapport pour avis de M. François Patriat sur les crédits consacrés au Livre et aux industries culturelles du projet de loi de finances pour 2026
3° Examen du rapport pour avis de Mme Sabine Drexler sur les crédits consacrés au Patrimoine du projet de loi de finances pour 2026
4° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à mieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse : Vendredi 5 décembre à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique : Lundi 8 décembre à 12 heures
Proposition de loi visant à garantir la continuité des revenus des artistes auteurs : Lundi 8 décembre à 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux : Lundi 8 décembre 2025 à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques : Lundi 1er décembre 2025 à 12 heures
Proposition de loi visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d'immatriculation et à sécuriser l'action des forces de l'ordre : Lundi 8 décembre à 12 heures
Proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale : Lundi 8 décembre à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 27 novembre 2025
Présents : Alain Cadec, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Claude Kern, Dominique de Legge, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Jean-François Rapin.
Convocation
Commission des affaires européennes
Jeudi 4 décembre 2025
Captation
A 9 heures
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Audition de M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI), à la suite de la publication de l'étude « Europe-Russie : Évaluation des rapports de forces » ;
2° Questions diverses.