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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à l'association des producteurs d'agneaux « Ciel d'Azur » et modifiant l'arrêté du 1er octobre 2004 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2025 relatif à l'association des producteurs d'agneaux « Ciel d'Azur » et modifiant l'arrêté du 1er octobre 2004 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine)


L'arrêté du 1er octobre 2004 susvisé est ainsi modifié :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association des producteurs d'agneaux “Ciel d'Azur” (SIREN : 402 078 539) dont le siège social est situé à Gap (Hautes-Alpes), sous le numéro 05-02-2174, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »