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Article 3 AUTONOME (Décret du 26 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination du directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation)

Article 3 AUTONOME (Décret du 26 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination du directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation)


Le Premier ministre, la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.