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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1126 du 21 novembre 2025 relatif à l'organisation en blocs de compétences du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1126 du 21 novembre 2025 relatif à l'organisation en blocs de compétences du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


La première phrase du premier alinéa de l'article D. 212-36 du code du sport est remplacée par la phrase suivante :
« Le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est délivré au titre des spécialités “ perfectionnement sportif ”, “ entraînement et perfectionnement sportif ” ou “ animation socio-éducative ou culturelle ” et d'une mention disciplinaire, pluridisciplinaire ou liée à un champ particulier. »