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Article L4321-11 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative))
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Article L4321-11 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative))
Le greffier fait l'appel des jurés non excusés.
Une carte portant leur nom est déposée dans une urne.