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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2025 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel triennal et de ses annexes relatif à la connaissance et à l'organisation du marché des vins du Beaujolais (campagnes 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2025 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel triennal et de ses annexes relatif à la connaissance et à l'organisation du marché des vins du Beaujolais (campagnes 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028))


Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-1b6e7e42-2775-4ce3-b3fe-511522ebbb6b permettra de consulter l'accord étendu par le présent arrêté dès qu'il aura été publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire. Il peut également être consulté :


- au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
- au siège d'Interbeaujolais, 210, boulevard Victor-Vermorel, CS 30317, 69661 Villefranche Cedex.