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Article 2 AUTONOME (Décret du 10 novembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active)

Article 2 AUTONOME (Décret du 10 novembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active)


Les dispositions du décret du 4 juillet 2023 portant nomination et promotion dans l'armée active, en tant qu'elles concernent la marine nationale, sont modifiées comme suit :
Les mots :


« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
« Corps des officiers spécialisés de la marine
« Au grade de lieutenant de vaisseau
« Pour prendre rang du 1er septembre 2023


« Les enseignes de vaisseau de 1re classe :
« RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »
sont remplacés par les mots :


« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
« Corps des officiers de marine
« Au grade de lieutenant de vaisseau
« Pour prendre rang du 1er septembre 2023


« L'enseigne de vaisseau de 1re classe RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »