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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2025 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation « Suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux - ONCOLINK »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2025 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation « Suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux - ONCOLINK »)


L'innovation « Suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux - ONCOLINK » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges susvisé.