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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2025 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Digoin (Saône-et-Loire))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2025 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Digoin (Saône-et-Loire))


A l'article 1er de l'arrêté du 15 octobre 2025 susvisé, le mot : « Besançon » est remplacé par le mot : « Digoin ».