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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-846 du 5 novembre 2025 portant abrogation de l'autorisation délivrée à l'association L'Onde Porteuse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Le Chantier Parle à Zot)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-846 du 5 novembre 2025 portant abrogation de l'autorisation délivrée à l'association L'Onde Porteuse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Le Chantier Parle à Zot)


La décision n° 2023-533 du 31 mai 2023 est abrogée à compter de la date d'entrée en vigueur des autorisations qui seront délivrées dans la zone de Saint-Denis à l'issue de l'appel aux candidatures par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence lancé par la décision n° 2025-583 du 24 septembre 2025.