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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel)


Au deuxième alinéa de la subdivision « 2.3.1. Candidat en situation de première formation pour ce diplôme ou en reconversion » de la section « 2.3. Voie de la formation professionnelle continue » de la partie « 2. Organisation de la formation en milieu professionnel » de l'annexe VI relative aux périodes de formation en milieu professionnel de l'arrêté du 8 janvier 2024 modifié susvisé, les mots : « Lors de son inscription à l'examen, le » sont remplacés par le mot : « Le ».