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Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-704 du 24 septembre 2025 autorisant la SARL Lovely Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Lovely dans la zone de Forbach)

Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-704 du 24 septembre 2025 autorisant la SARL Lovely Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Lovely dans la zone de Forbach)


Le titulaire respecte les obligations de couverture de l'allotissement fixées par l'annexe A.