Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II-6 : « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », au paragraphe : « Applicable au genou », dans la rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » :
a) Le code suivant est radié dès à présent :
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CODE |
LIBELLÉ |
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2799958 |
Genou monoaxial, microprocesseur, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération). |
b) La rubrique « Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR) » et le code suivant sont radiés à compter du 30 octobre 2029 :
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CODE |
LIBELLÉ |
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2707152 |
Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE (3e génération), révision 20-24 et 40-48 mois. |