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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant le montant de diverses indemnités servies au personnel militaire du service de santé des armées)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant le montant de diverses indemnités servies au personnel militaire du service de santé des armées)


L'arrêté du 25 mai 2005 fixant les montants de l'indemnité pour service hospitalier nocturne et de la majoration de l'indemnité pour service hospitalier nocturne est abrogé.