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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-683 du 24 septembre 2025 autorisant l'association La radio du Marais Poitevin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Pigouille Radio dans la zone de Niort)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-683 du 24 septembre 2025 autorisant l'association La radio du Marais Poitevin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Pigouille Radio dans la zone de Niort)


L'association La radio du Marais Poitevin est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Pigouille Radio conformément à la convention susvisée.