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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2025 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2025 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune de Besançon, cadastrée section KL n° 39, d'une superficie de 436 m2, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte, tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).