Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 5, sous-section 2 :
a) Au paragraphe 1 « Cassette à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les produits suivants :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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2491309 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE HOME HME, B/30 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE HOME HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE HOME HME, B/30 : 8311 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2418471 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE GO HME, B/30 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE HOME HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE GO HME, B/30 : 8310 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2440223 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE ENERGY HME, B/30 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE HOME HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE ENERGY HME, B/30 : 8312 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2407473 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE NIGHT HME, B/30 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE HOME HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE NIGHT HME, B/30 : 8262 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2443090 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE PROTECT HME, B/15 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE HOME HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE PROTECT HME, B/15 : 8313 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2454811 |
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX LIFE FREEHANDS HME, B/30 DESCRIPTION Les ECH PROVOX LIFE HME sont des dispositifs à usage unique pour la réhabilitation pulmonaire. La cassette PROVOX LIFE FREEHANDS HME permet de parler sans appuyer directement sur l'ECH. Les casettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette PROVOX LIFE FREEHANDS HME par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Cassette PROVOX LIFE FREEHANDS HME, B/30 : 7440 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
b) Au paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », les produits suivants sont ajoutés :
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2477002 |
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX LIFE STANDARD, B/30 DESCRIPTION Il s'agit de support de fixation adhésif. Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCES PRISES EN CHARGE Support adhésif PROVOX LIFE STANDARD ADHESIVE, B/30 : 7460, 7461 et 7462 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2498777 |
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX LIFE SENSITIVE, B/30 DESCRIPTION Il s'agit de support de fixation adhésif. Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCES PRISES EN CHARGE Support adhésif PROVOX LIFE SENSITIVE ADHESIVE, B/30 : 7463, 7464 et 7466 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2437652 |
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX LIFE NIGHT, B/15 DESCRIPTION Il s'agit de support de fixation adhésif pouvant être utilisé le jour comme la nuit. Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Support adhésif PROVOX LIFE NIGHT ADHESIVE, B/15 : 8261 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2445999 |
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX LIFE STABILITY, B/15 DESCRIPTION Il s'agit de support de fixation adhésif. Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. REFERENCE PRISE EN CHARGE Support adhésif PROVOX LIFE STABILITY ADHESIVE, B/15 : 8263 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
c) Dans le paragraphe 3 « Accessoires », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », les produits suivants sont ajoutés :
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2430319 |
Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LIFE LARYTUBE STANDARD, B/1 DESCRIPTION Les calibreurs LARYTUBES sont des canules en silicone et sont conçus pour permettre la fixation des ECH et des accessoires. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La durée de vie des calibreurs est de 6 mois. La prise en charge est limitée à 2 tubes par an. REFERENCES PRISES EN CHARGE Calibreur PROVOX LIFE LARYTUBE STANDARD, B/1 : 7409, 7410, 7411, 7412, 7413, 7414, 7415, 7416, 7417, 7418, 7419, 7420. Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2449253 |
Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LIFE LARYTUBE STAND à BAGUE, B/1 DESCRIPTION Les calibreurs LARYTUBES sont des canules et sont conçus pour permettre la fixation des ECH et des accessoires. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La durée de vie des calibreurs est de 6 mois. La prise en charge est limitée à 2 tubes par an. REFERENCES PRISES EN CHARGE Calibreur PROVOX LIFE LARYTUBE STANDARD A BAGUE, B/1 : 7421, 7422, 7423, 7424, 7425, 7426, 7427, 7428. Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2471057 |
Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LIFE LARYTUBE FENETRE, B/1 DESCRIPTION Les calibreurs LARYTUBES sont des canules en silicone et sont conçus pour permettre la fixation des ECH et des accessoires. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La durée de vie des calibreurs est de 6 mois. La prise en charge est limitée à 2 tubes par an. REFERENCES PRISES EN CHARGE Calibreur PROVOX LIFE LARYTUBE FENETRE, B/1 : 7429, 7430, 7431, 7432, 7433, 7434, 7435, 7436. Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2450368 |
Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LIFE LARYTUBE FENE à BAGUE, B/1 DESCRIPTION Les calibreurs LARYTUBES sont des canules en silicone et sont conçus pour permettre la fixation des ECH et des accessoires. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La durée de vie des calibreurs est de 6 mois. La prise en charge est limitée à 2 tubes par an. REFERENCES PRISES EN CHARGE Calibreur PROVOX LIFE LARYTUBE FENETRE A BAGUE, B/1 : 8048, 8049, 8050, 8051, 8052, 8053, 8054, 8055. Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2445284 |
Prothèse respiratoire, collier, ATOS, PROVOX TUBE HOLDER, B/1 INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. REFERENCE PRISE EN CHARGE Collier PROVOX TUBE HOLDER, B/1 : 7668 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2420031 |
Prothèse respiratoire, protecteur de douche, ATOS, PROVOX LIFE SHOWER, B/1 INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La durée de vie du protecteur de douche est de 1 an. Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. REFERENCE PRISE EN CHARGE PROVOX LIFE SHOWER, B/1 : 8308 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
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2499914 |
Prothèse respiratoire, adaptateur, ATOS, PROVOX LIFE, B/1 DESCRIPTION Il s'agit d'adapteur de canule. INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. REFERENCE PRISE EN CHARGE Adaptateur 23/15 mm PROVOX LIFE, B/1 : 8057 Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |
d) Dans le paragraphe 4 « Ensembles ou kits », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », le produit suivant est ajouté :
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2431371 |
Prothèse respiratoire, kit de retour à la maison, ATOS, PROVOX LIFE, B/1 DESCRIPTION Le kit de retour à la maison PROVOX LIFE est un kit de démarrage. Il est composé des produits suivants : - sacoche de retour à la maison PROVOX LIFE (1 unité) ; - support adhésif PROVOX LIFE STANDARD Oval (10 unités) ; - support adhésif PROVOX LIFE SENSITIVE Oval (10 unités) ; - support adhésif PROVOX LIFE STABILITY (3 unités) ; - support adhésif PROVOX LIFE NIGHT (10 unités) ; - ECH PROVOX LIFE HOME HME (10 unités) ; - ECH PROVOX LIFE GO HME (10 unités) ; - ECH PROVOX LIFE NIGHT HME (10 unités) ; - ECH PROVOX LIFE PROTECT HME (2 unités) ; - protecteur de douche, PROVOX LIFE Shower (1 unité) ; - lingette de nettoyage PROVOX (10 unités) ; - films protecteurs pour adhésif en sachet (10 unités) ; - lingette adhésives REMOVER en sachet (10 unités) ; - lampe de poche (1 unité) ; - miroir (1 unité). INDICATION PRISE EN CHARGE Appareillage du trachéostome chez des patients porteurs ou non d'implant phonatoire après laryngectomie ou pharyngo-laryngectomie totale. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par patient. REFERENCE PRISE EN CHARGE Kit de retour à la maison PROVOX LIFE, B/1 : 8224FRRW Date de fin de prise en charge : 2 novembre 2030. |