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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-605 du 17 septembre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-605 du 17 septembre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC)


Les autorisations accordées par les décisions n° 2021-455 du 28 avril 2021 et n° 2021-810 du 30 juin 2021 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC sont reconduites pour une durée de cinq ans, à compter du 19 mai 2026.