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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2025 fixant pour l'année 2026 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2025 fixant pour l'année 2026 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2026, dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.