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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12 : « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », dans la sous-section 3, dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3482809

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, KANSO CP950.

3474655

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.