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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2025 fixant les montants unitaires du programme volontaire pour le climat et le bien-être animal dit « écorégime » pour la campagne 2025)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2025 fixant les montants unitaires du programme volontaire pour le climat et le bien-être animal dit « écorégime » pour la campagne 2025)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.