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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section 2-A, dans le chapitre III : « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exo et endo squelettiques », dans la rubrique « OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » des dispositifs concernés, les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

2713980

Pied restitution énergie, classe II, OTTO BOCK, PROMENADE

2731676

Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, LOW PROFIL AXTION 1E56.

2752187

Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, TRITON

2716530

Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, ADJUST 1M10