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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12, dans la sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Advanced Bionics SARL (France) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3408380

Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NEPTUNE.

3435106

Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes.

3459271

Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CIQ90.