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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2025 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12, dans la sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Advanced Bionics SARL (France) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3401521

Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage.

3463686

Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage HiFocus MS.

3436123

Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS MIDSCALA.

3401277

Implant coch, Advanced Bionics, HIRES ULTRA HIFOCUS SLIM J.