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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)


L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le I est ainsi modifié :
a) Le neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-chargé des fonctions de chef du service “ gouvernance et stratégie ” de la direction centrale du commissariat au numérique de défense ; »


b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :


«-chargé des fonctions de chef du service “ commandement numérique interarmées ” de la direction centrale du commissariat au numérique de défense. » ;


2° Le V est ainsi modifié :
a) Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Percy ; »


b) Le neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Bégin ; »


c) Le dixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Laveran ; »


d) Le onzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-médecin-chef de l'hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Sainte-Anne ; »


3° Le treizième alinéa du VI est supprimé.