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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique, les lignes suivantes sont supprimées :
«

Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense
Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.	3	Animation des activités physiques ou sportives.	Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.
Educateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025.	4	Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.	Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.
Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel jusqu'au 17 juillet 2025 (**).	5	Conduite de séances et de programmes d'entraînement des activités physiques et sportives

» ;
2° A l'activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne suivante est supprimée :
«

CQP animateur d'athlétisme, option “ école d'athlé ” ou option “ athlé forme santé ” du 19 juillet 2023 jusqu'au 19 juillet 2025.

Animation de séances d'activités de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option concernée.

Pour l'option “ école d'athlé ” : pour des publics de moins de seize ans et dans la limite de vingt pratiquants.

» ;
3° A l'activité « BADMINTON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

»,
est insérée la ligne suivante :
«

CQP “ animateur de badminton ”, délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030.

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage en badminton.

» ;
4° A l'activité « BASKET-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ” mention “ basket-ball ”, délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ basket-ball ”, délivré jusqu'au 31 décembre 2026.

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball.

» ;
5° A l'activité « CYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

CQP “ animateur de mobilité à vélo ”, délivré du 20 juillet 2022 jusqu'au 20 juillet 2025.

Animation de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

CQP “ animateur de mobilité à vélo ”, délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030

Conduite de séances de découverte et d'initiation à la mobilité en vélo.

» ;
6° A l'activité « ESCALADE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Après la ligne :
«

DES JEPS, spécialité “ performance sportive ”, mention “ escalade ”, jusqu'au 30 novembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure

»,
sont insérées les quatre lignes suivantes :
«

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Moniteur d'escalade sur structure artificielle, délivré du 28 mars 2025 au 28 mars 2028	4	Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage en escalade sur structure artificielle.	A l'exclusion : -des pratiques compétitives -de la via ferrata -de l'escalade pratiquée sur sites naturels d'escalade
Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC Sport-CPNEF Sport)
CQP Animateur d'escalade sur structure artificielle, délivré du 28 mars 2025 au 28 mars 2028	3	Conduite de séances d'initiation en escalade sur structure artificielle.	A l'exclusion : -des pratiques compétitives -de la via ferrata -de l'escalade pratiquée sur sites naturels d'escalade

» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«

Certificat de qualification délivré par la commission nationale paritaire emploi-formation du sport

» ;
7° A l'activité « FOOTBALL AMERICAN-FLAG » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

DE JEPS, spécialité “ performance sportive ”, mention “ football américain ”, délivré jusqu'au " 1 ^erjanvier 2025.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

DE JEPS, spécialité “ performance sportive ”, mention “ football américain ”, délivré jusqu'au 10 décembre 2027.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

» ;
8° A l'activité « GRIMPE D'ARBRES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne :
«

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

» ;
b) Après la nouvelle ligne :
«

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

»,
est insérée la ligne suivante :
«

CQP “ éducateur grimpe d'arbres ”, délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030.

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la grimpe dans les arbres.

» ;
9° A l'activité « LONGE-CÔTE » :
a) La ligne :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 1 ^erjanvier 2025.

Encadrement du longe-côte.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 30 mars 2029

Encadrement du longe-côte.

» ;
b) La ligne :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ aviron et disciplines associées ”, délivré jusqu'au 1 ^erseptembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ aviron et disciplines associées ”, délivré jusqu'au 1 ^erseptembre 2028 (**).

Encadrement du longe-côte.

» ;
c) La ligne :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Encadrement du longe-côte.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Encadrement du longe-côte.

» ;
d) Après la nouvelle ligne :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Encadrement du longe-côte.

»,
sont insérées les lignes suivantes :
«

BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile légère/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Encadrement du longe-côte.
BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile croisière/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Encadrement du longe-côte.

» ;
10° A l'activité « NATATION » :
a) La ligne :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ natation course ”, ” natation synchronisée ”, “ plongeon ”, “ water-polo ” ou " triathlon " assorti du CS “ sauvetage et sécurité en milieu aquatique ”.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

CS “ sauvetage et sécurité en milieu aquatique ” associé au DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ natation et disciplines associées ”, options “ natation course-eau libre ”, “ natation artistique ”, “ plongeon ”, “ water-polo ”

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

» ;
b) La ligne :
«

DES JEPS, spécialité “ performance sportive ” mention “ natation course ”, “ natation synchronisée ”, “ plongeon ”, ou “ water-polo ” assorti du CS “ sauvetage et sécurité en milieu aquatique ”.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

CS “ sauvetage et sécurité en milieu aquatique ” associé au DES JEPS, spécialité “ performance sportive ” mention “ natation et disciplines associées ”, options “ natation course-eau libre ”, “ natation artistique ”, “ plongeon ”, “ water-polo ”

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

» ;
11° A l'activité « SPORTS DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne suivante est supprimée :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ sports de contact et disciplines associées ”, délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées.

» ;
12° A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, après la ligne :
«

BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ”, jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

»,
sont insérées les lignes suivantes :
«

BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile légère/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).	A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile croisière/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).	A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

» ;
13° A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, les lignes :
«

BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile légère/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée.
BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ voile ”, option “ voile croisière/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée.

»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«

BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ Voile ”, option “ voile légère/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile.
BP JEPS spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ Voile ”, option “ voile croisière/ inshore ”, délivré jusqu'au 17 février 2030.	4	Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile.

» ;
14° A l'activité « VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) », la ligne :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ vol libre ” option “ parapente ”, délivré jusqu'au 1 ^ermai 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

DE JEPS, spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ vol libre ” option “ parapente ”, délivré jusqu'au 1 ^ermai 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

» ;
15° A l'activité « VOLLEY-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, la ligne :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ volley-ball et disciplines associées ”, délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées.

»
est remplacée par la ligne suivante :
«

BP JEPS, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ volley-ball et disciplines associées ”, délivré jusqu'au 1 ^erseptembre 2026.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées.

».