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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 septembre 2025 portant modification de l'arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la prévention et à la protection contre les risques d'incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 septembre 2025 portant modification de l'arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la prévention et à la protection contre les risques d'incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations)


A l'article 11 du même arrêté, les mots : «, telles que définies par l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé, » sont supprimés.