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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 relatif au classement, au marquage et à l'étiquetage des carcasses de veaux et à l'étiquetage des carcasses de bovins de plus de huit mois)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 relatif au classement, au marquage et à l'étiquetage des carcasses de veaux et à l'étiquetage des carcasses de bovins de plus de huit mois)


A l'annexe du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Le tableau I ainsi que le premier alinéa et le deuxième alinéa après le tableau I sont supprimés ;
2° Les termes : « Tableau II » sont remplacés par les termes : « Tableau I » et les termes : « Tableau III » sont remplacés par les termes : « Tableau II ».