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Article 16 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques)

Article 16 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques)


L'annexe 1 est ainsi modifiée :
1° L'alinéa 1 du point 1.2.1 est ainsi rédigé :
« L'implantation doit être effectuée préférentiellement au niveau du tiers postérieur de l'encolure du côté gauche ou en position interscapulaire dorsale. » ;
2° A l'alinéa 2 du même point, après les mots : « lorsqu'en raison des caractéristiques morphologiques de l'espèce, » sont insérés les mots suivants : « ou des risques inhérents à la pose du transpondeur » ;
3° Le point 1.3 « Cas des Chiroptères » est supprimé ;
4° Au 3° du point 2.1.3, les mots « en millimètres à partir de 10 mm, » et « en deçà de 10 mm » sont supprimés ;
5° Au 2° du point 2.2.3, les mots « en millimètres à partir de 10 mm, » et « en deçà de 10 mm » sont supprimés ;
6° Après le point 2.3.1.2 est inséré un point 2.4 ainsi rédigé :
« 2.4. Dispositions dérogatoires pour les oiseaux
« Dans le cas des oiseaux, lorsque le marquage par transpondeur à radiofréquences ou par bagues ne peut être pratiqué pour une raison liée à leurs caractéristiques biologiques ou morphologiques, dûment justifiée par un vétérinaire qui en établit une attestation, ces derniers sont identifiés par photographies d'ensemble dorsale et ventrale, datées et accompagnées d'une échelle graduée, réalisées au stade juvénile puis au stade adulte. Toute anomalie doit être signalée. » ;
7° Le point 3.1.1.2 est ainsi rédigé :
« 3.1.1.2. En ce qui concerne les amphibiens, l'implantation des transpondeurs à radiofréquences s'effectue préférentiellement en intra musculaire sur une masse musculaire à gauche, ou en sous-cutané lorsque l'anatomie de l'animal le permet. » ;
8° Le point 3.2 est ainsi rédigé :
« 3.2. Dispositions dérogatoires pour les reptiles et amphibiens de petite taille :
« Dans le cas des reptiles et des amphibiens, lorsque le marquage par transpondeur à radiofréquences ne peut être pratiqué pour une raison liée à leurs caractéristiques biologiques ou morphologiques, dûment justifiées par un vétérinaire qui en établit une attestation, ces derniers sont identifiés par photographies, datées et accompagnées d'une échelle graduée, réalisées au stade juvénile puis au stade adulte :
« 3.2.1. Chez les reptiles, une photographie d'ensemble dorsale et ventrale et une photographie des plaques du dessus de la tête. Toutes les anomalies comme par exemple, les doigts ou orteils manquants et si la queue est régénérée ou coupée seront notées.
« 3.2.2. Chez les amphibiens, une photographie de la tête en vue de profil avec un gros plan sur l'œil ainsi qu'une photographie des faces dorsale et ventrale afin d'identifier le patron du spécimen ».