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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2025 dérogeant à l'article R. 4241-38 du code des transports dans le cadre de la préparation de la fête nationale du sport du 14 septembre 2025)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2025 dérogeant à l'article R. 4241-38 du code des transports dans le cadre de la préparation de la fête nationale du sport du 14 septembre 2025)


Par dérogation à l'article A. 4241-38-1 du code des transports, pour l'organisation de la fête nationale du sport, les autorisations d'interruption de la navigation prévues à l'article R. 4241-38 ne pourront excéder une durée de :


- onze heures, le 13 septembre 2025 ;
- dix neuf heures, le 14 septembre 2025.


A Paris, sur le secteur bras de Grenelle, entre le Pont Bir-Hakeim et le Pont de Grenelle.
Une période de reprise de la navigation peut être prévue afin de permettre, le cas échéant, le passage de bateaux prioritaires.