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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2025 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2023 relatif aux cycles de travail et à la journée de solidarité dans les services de l'Institut national de l'information géographique et forestière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2025 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2023 relatif aux cycles de travail et à la journée de solidarité dans les services de l'Institut national de l'information géographique et forestière)


L'article 6 de l'arrêté du 4 décembre 2023 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 6.-Pour les agents chargés des levés d'inventaire, la durée hebdomadaire de travail effectif est fixée à 38 h 30 sur 4,5 jours. Ces agents bénéficient de vingt jours non travaillés au titre de la réduction du temps de travail.
« L'agent dispose d'une demi-journée par semaine, fixée sauf exception le vendredi après-midi.
« Les dispositions du second alinéa de l'article 4 s'appliquent à la demi-journée libérée par le cycle de travail mentionné au premier alinéa. »