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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bugey »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bugey »)


Le décret du 9 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bugey » est abrogé.