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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)


L'annexe III est ainsi modifiée :
1° Au point A, les mots : « un miroir d'inspection ; » sont remplacés par les mots : « un miroir d'inspection sous véhicule dont les dimensions minimales sont les suivantes : diamètre de 200 mm en cas de miroir circulaire ou 200 × 100 mm en cas de miroir rectangulaire ; »
2° Au point A, après l'alinéa :


« • un miroir d'inspection ; »,


est ajouté l'alinéa suivant :


« • un dispositif bloque pédale ; »


3° Au septième alinéa du point C :


«-un bloque roue adapté aux véhicules à deux roues dont les modalités d'installation garantissent la stabilité du véhicule. »,


est ajouté la phrase suivante : « Ce dispositif ou un dispositif complémentaire garantit l'immobilisation de la roue avant pour le contrôle du point 2.3 Jeu dans la direction. »