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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)
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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.